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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS. LEROY
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NOVOFLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOFLAM
ETS. LEROY S.A., route d'Orbec, 14100 LISIEUX.

Numéro de dépôt :
1224884
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1993

Présentation de la marque NOVOFLAM

Déposée le 18 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ETS. LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. LEROY - France.

La marque NOVOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOFLAM est expirée depuis le 18 janvier 1993.

ETS. LEROY a également déposé les autres marques suivantes : NOVOLAM , BATICOL , Pyropan


ETS. LEROY S.A., route d'Orbec, 14100 LISIEUX. - France


Inscription - Gage constitué n°19098 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription - Gage constitué n°19097 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19101 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19099 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19100 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19096 - Publication au BOPI

Panneaux de particules de bois, fibre de contreplaqué ou d'autres matières, ignifugés, pour utilisation en bâtiment et décoration.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.